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Marques déposées par monsieur Maurice DA SILVA
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CeB TRANSMISSIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CeB TRANSMISSIONS
Monsieur Maurice DA SILVA

Numéro de dépôt :
3190314
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/2012
CeB TRANSMISSIONS de Maurice DA SILVA

Présentation de la marque CeB TRANSMISSIONS

Déposée le 23 octobre 2002 par monsieur Maurice DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CeB TRANSMISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est monsieur Maurice DA SILVA domicilié(e) domicilié 12 Chemin de Pichanelle, Vallon du Golf,31320 Vielle-Toulouse - 31320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France.

La marque CeB TRANSMISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CeB TRANSMISSIONS est expirée depuis le 23 octobre 2012.

Maurice DA SILVA a également déposé les autres marques suivantes : READAPT AUTO , CeB , DS DA SILVA , CEB , JDH Automotive


Monsieur Maurice DA SILVA - domicilié 12 Chemin de Pichanelle, Vallon du Golf,31320 Vielle-Toulouse - 31320 - France


Cabinet Morelle & Bardou - BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Moteur (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) . Moteur pour véhicules terrestres, motocycles ; parties constitutives de véhicules terrestres et de motocycles, à l'exception des serrures métalliques non électriques et plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des serrures électriques et indicateurs de vitesses, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques. Réparation et rénovation de pièces détachées d'automobiles et de motocycles ; réparation et rénovation de transmissions à cardans.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.